Grande nouveauté économique sur le front de la vente des ebooks en Europe. Les #Livres numériques seront désormais soumis à un taux de #TVA changeant. A partir du 1er janvier 2015, la taxe sur la valeur ajoutée appliquée à ce type d'articles sera déterminée par rapport au pays de l’acheteur.

Qui paye maintenant et qu'est-ce qui change ?

Terminée donc, la période durant laquelle la TVA était calculée par rapport à l'origine du vendeur. Jusqu’à l'application de la nouvelle mesure, les ebooks qui sont mis sur le marché par un libraire ou un auteur français sont facturés avec une TVA française (5,5%), indépendamment du pays où ils sont destinés. Mais les nouvelles dispositions obligeront les vendeurs à facturer en tenant compte d'une TVA différente selon la résidence de l'acheteur.

L'absurdité totale de vingt-huit taux différents pour un seul continent

Le problème qui se posera dès l'entrée en vigueur de la nouvelle norme, ne sera pas facilement gérable, vu l’extrême hétérogénéité des taux de TVA sur le continent. Vingt-huit taux différents sont pratiqués seulement en Europe. De quoi se poser de sérieuses questions par rapport au stade concret de la complication, fiscale et administrative, qui règle encore les rapports entre les différents membres de l'Europe. Un Moloch apparemment très difficile à dompter. Un cap qui laisse le temps de regarder avec un peu plus d'indulgence les réalités émergentes comme en Algérie.

Les conséquences et les risques pour les e-lecteurs et pour le marché

De quoi prévoir un bon casse-tête qui risque de faire grimper les prix et les spéculations. Parce que si les géants de la vente online comme Amazon et Ibookstore pouvaient facilement répercuter les surcoûts sur le grand nombres d'acheteurs, ce ne serait pas forcément le cas des plateformes de mineures entités, qui pourraient, elles, être minées par la mesure, et même disparaître, engendrant une situation qui pourrait fortifier ultérieurement les grands acteurs et pénaliser les petits: en favorisant une dangereuse situation d'oligarchie qui pourrait affecter sérieusement le domaine de la culture et du loisir, en signant un arrêt de mort pour les libraires et les auteurs indépendants, déjà très affaiblis par la crise. Pour ne pas évoquer la complexité qui touchera les achats au sein de l’Union, lorsque le même titre numérique sera vendu a des prix HT tous différents.

La mort du livre numérique?

Heureusement l'article a déjà démontré sa capacité à s'adapter. C'est difficile de cacher l’inquiétude grandissante qui entoure l'article. Il nous restera toujours la musique a écouter, mais a quel prix?