Les régimes parlementaires reposent sur une séparation souple des pouvoirs. La Grande-Bretagne est appelée "la mère" des parlements car elle a fortement influencé la mise en place du parlementarisme dans de nombreux pays, on trouve des traces de cette influence, au Canada, en Australie, en Inde...

Le régime présidentiel qui a pour porte parole le régime américain est caractérisé par une séparation rigide des pouvoirs. Seulement cette vision est à modeler car la constitution américaine est dite évolutive en ce qui concerne ses modifications essentiels (tout ce qui touche au rôle du président, de l'assemblé).

Si ces arrangements sont permis, c'est qu'elle souhaitait assurer un équilibre des pouvoirs fédéraux par le jeu des contre-pouvoir.

Le régime d'assemblé est un régime où le gouvernement est entièrement soumis aux législatifs. C'est un régime qui a vu le jour en Suisse. En réalité, dans les régimes libéraux, ce sont les pluralismes, la place des individus dans la société, une certaine conception du rôle de l'Etat qui sont des éléments essentiels. Dans le régime parlementaire, le gouvernement est responsable devant le parlement, il doit avoir la confiance du parlement sans lui être pour autant soumis. Dans le régime présidentiel, l’Exécutif est indépendant des assemblés, il va définir librement sa politique et les assemblés ne pourront pas le destituer (l'exécutif).

Dans le régime d'assemblé, le gouvernement est soumis aux législatifs

Cette classification en trois types de régimes est très schématique et que la dominante du régime soit parlementaire, présidentiel ou d'assemblé, il y aura toujours une collaboration entre les différents pouvoirs pour qu'un bon fonctionnement des institutions puissent se prévaloir.

  • Les Régimes Parlementaires

Ils constituent le régime de droit commun dans les états libéraux.

Ils ont connu un très grand succès, aujourd'hui ils sont présents dans de nombreux pays (Italie, Espagne, G-B, pays scandinaves et en Allemagne de façon particulière). En raison de la diversité des pays qui ont adopté un régime parlementaire, il y a eu plusieurs interprétations du parlementarisme.

A partir de cette observation, on parle de famille parlementaire et non plus de régime parlementaire type.

Parmi les Etats libéraux, ni les Etats-Unis, ni la Suisse n'ont souhaité adopté ce type de régime ni rentrer dans cette famille parlementaire.

Exécutif et législatif

Le régime parlementaire est caractérisé par la collaboration entre l’Exécutif et le Législatif. L’Exécutif, étant indépendant, mais responsable devant le Législatif. L'idée de responsabilité politique du gouvernement devant le parlement se trouve au cœur même du régime parlementaire. Si le gouvernement définit librement sa politique, il doit pour la mettre en oeuvre et pour rester au pouvoir, avoir la confiance du parlement. On dit alors que le gouvernement est censé représenter les citoyens.

Pour bien fonctionner, dans un régime parlementaire, il y avoir une une coordination entre le Législatif et l’Exécutif. Ainsi alors que le gouvernement veut mettre sa politique, le Législatif se trouve en désaccord avec cette action, il a la possibilité de renverser l'Exécutive en le forçant à démissionner. Il existe divers types de procédures:

  • Le gouvernement lance la procédure. Il va engager sa responsabilité devant le parlement en posant la question de confiance, cela signifie qu'il va poser cette question concernant un point de son action politique.
  • Faire avancer la discussion d'une loi
  • Pour tenter de ressouder sa majorité
  • Eviter une grosse crise politique en demandant à l'assemblé sa politique

Si le parlement répond à la question de confiance de façon négative, on assiste à la chute du gouvernement.

MOTION DE CENSURE et IMPEACHMENT

Lorsque les parlementaires souhaitent faire comprendre au gouvernement qu'ils ne sont pas d'accord avec lui, ils vont déposer une motion de censure. Cette procédure signifie que les parlementaires estiment qu'il n'est pas souhaitable de suivre l'Exécutif, il veulent au contraire le sanctionner. Si la motion est adoptée, le gouvernement doit se retirer. Cependant si la motion est rejetée : si l'opposition est trop faible, les parlementaires auront montré à l'opinion leur désaccord avec la politique gouvernementale ou simplement leur désaccord sur une mesure de l'Exécutif. Selon cette procédure, on peut traduire devant la chambre des Lords, un ministre qui était accusé d'une infraction pénale (délit, crime).

A partir du 17eme siècle, la mise en oeuvre de la responsabilité des ministres va s'élargir dans les activités politiques, en effet, le chef ou le roi ne pouvait pas être responsable de l'action de l’Exécutif, le parlement mécontent engageait contre lui une procédure d'Impeachment et politiquement pour échapper à une sanction, l'issue était la démission.

La motion de censure va remplacer l'impeachment, ce qui va signifier trois choses: la sanction d'un désaccord politique remplace la sanction d'une faute pénale, la responsabilité politique remplace la responsabilité individuel et l’institutionnalisation de la responsabilité politique du gouvernement et donc du régime parlementaire.

La motion de censure signifie donc que le parlement ne va pas pouvoir exiger la démission d'un ministre mais il renversera le gouvernement si celui-ci refuse de se séparer du ministre qui a été mis en cause.

Attributions et fonctions

Les attributions du monarque vont être de plus en plus nombreuses à passer entre les mains du cabinet choisi en grande partie par le gouvernement. Les ministres vont négocier leur comportement chaque fois que le roi fera une proposition. A partir du moment où le Chef de l'Etat est élu au suffrage universel direct, sa légitimité est confortée et devient comparable à celle des représentants du peuple. Dans ce cas, le Chef retrouve un rôle important et il a autorité sur le gouvernement et est reconnu comme le véritable chef de l’Exécutif. Le gouvernement devient l'organe de communication entre le parlement et le chef de l'Etat.

Dans les régimes parlementaires, il existe une véritable collaboration entre les différents pouvoirs et la dissolution qui est la contre-partie de la responsabilité politique qui peut être utilisée comme une arme facilitant une collaboration avec une assemblé pouvant être réticente.

La dissolution n'existe que dans les régimes parlementaires. Dans les régimes parlementaires, le parlement fait la loi et contrôle l'action des gouvernements mais souvent le parlement contrôle plus qu'il ne légifère.

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